Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPC ENGLISH PROVENDER COMPANY
PERRETON Nathalie

Numéro de dépôt :
92446405
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2002

Présentation de la marque EPC ENGLISH PROVENDER COMPANY

Déposée le 16 décembre 1992 par PERRETON Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPC ENGLISH PROVENDER COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est PERRETON Nathalie, domicilié(e) 8 bis rue Chevreuil, 94100 SAINT MAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRETON Nathalie - France.

La marque EPC ENGLISH PROVENDER COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPC ENGLISH PROVENDER COMPANY est expirée depuis le 16 décembre 2002.

PERRETON Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : DUERR'S ETS 1881 , CUISINE CLASSIQUE , IRWIN'S BAKED HOW IT USED TO BE


PERRETON Nathalie - 8 bis rue Chevreuil, 94100 SAINT MAUR - France


PERRETON Nathalie - France


Inscription le 20 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163176 - Publication au BOPI 1993-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

VIANDE, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, et notamment plats cuisinés, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles, conserves pickles, ufs en poudre et produits destinés à remplacer les ufs, tous ces produits provenant d'Angleterre café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, vinaigre, sauces, épices, glaces, moutarde, poivre, poudre pour faire lever, et plus particulièrement thé, café épices, préparations, poudre et ingrédients destinés à la confection de produits alimentaires et plus particulièrement pour faire des crèmes, entremets, desserts, pâtisseries, confiseries gelées, glaces, crèmes glacées, sorbets, Tous ces produits provenant d'Angleterre Boissons alcooliques provenant d'Angleterre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.