Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Nalsace
Perret Roland Artiste – Peintre

Numéro de dépôt :
3364270
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
10/06/2015
La Nalsace de Perret Roland Artiste – Peintre

Présentation de la marque La Nalsace

Déposée le 10 juin 2005 par Perret Roland Artiste – Peintre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La Nalsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est Perret Roland Artiste – Peintre domicilié(e) 10, rue du béam,67120 MOLSHEIM - 67120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland Perret domicilié(e) 10, rue du Béam,67120 MOLSHEIM - 67120 - France.

La marque La Nalsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Nalsace est expirée depuis le 10 juin 2015.


Perret Roland Artiste – Peintre - 10, rue du béam,67120 MOLSHEIM - 67120 - France


Roland Perret - 10, rue du Béam,67120 MOLSHEIM - 67120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Produits pour l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes en cartons ou en papier ; affiches ; album ; cartes ; livres ; journeaux ; prospectus, brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques ; cidres ; digestifs ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.