Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PASQUIER
Numéro de dépôt :
1379844
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/1996
Présentation de la marque CHATEAU PASQUIER
Déposée le 6 novembre 1986 par PERRET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PASQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PASQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PASQUIER est expirée depuis le 6 novembre 1996.
PERRET Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16