Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXOCLE LA CLE DE LA CLEF
PERRET Maurice

Numéro de dépôt :
1627359
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
10/08/2000
FLEXOCLE LA CLE DE LA CLEF de PERRET Maurice

Présentation de la marque FLEXOCLE LA CLE DE LA CLEF

Déposée le 10 août 1990 par PERRET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FLEXOCLE LA CLE DE LA CLEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERRET Maurice domicilié(e) 15 rue de l'Aouta, 31170 TOURNEFEUILLE - France.

La marque FLEXOCLE LA CLE DE LA CLEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXOCLE LA CLE DE LA CLEF est expirée depuis le 10 août 2000.

PERRET Maurice a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la lote de Bessay , DOMAINE DE LA COTE DE BESSAY , VIGILOCK


PERRET Maurice - 15 rue de l'Aouta, 31170 TOURNEFEUILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Cles en matiere plastique ou metalliques, integrees ou non dans une carte en matiere plastique ou tout autre support et destinees a assurer le fonctionnement de serrures. Cartes magnetiques, informatiques ou a composants electroniques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.