Domaine de la lote de Bessay
Présentation de la marque Domaine de la lote de Bessay
Déposée le 21 novembre 2003 par la société PERRET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Domaine de la lote de Bessay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine de la lote de Bessay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la lote de Bessay est expirée depuis le 21 novembre 2013.
PERRET Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52