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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERRET G
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PIERRE ROISSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE ROISSARD
PERRET G, SAS

Numéro de dépôt :
4074199
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2024
PIERRE ROISSARD de PERRET G

Présentation de la marque PIERRE ROISSARD

Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERRET G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIERRE ROISSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERRET G domicilié(e) CHEF LIEU - 73170 - BILLIEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 721 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRET G, M. NICOLAS PERRET domicilié(e) CHEF LIEU - 73170 - BILLIEME - France.

La marque PIERRE ROISSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE ROISSARD est expirée depuis le 7 mars 2024.


PERRET G, SAS - CHEF LIEU - 73170 - BILLIEME - France - SIREN 745721787


PERRET G, M. NICOLAS PERRET - CHEF LIEU - 73170 - BILLIEME - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Vins.