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Marques déposées par monsieur PERRET Daniel
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DANIEL PERRET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANIEL PERRET
Monsieur PERRET Daniel

Numéro de dépôt :
1345194
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2006
DANIEL PERRET de PERRET Daniel

Présentation de la marque DANIEL PERRET

Déposée le 28 février 1986 par monsieur PERRET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANIEL PERRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PERRET Daniel domicilié(e) 35bis, allée des Platanes, 69300 CALUIRE (dossier no 2054334) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES domicilié(e) (dossier no 2054334) - France.

La marque DANIEL PERRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANIEL PERRET est expirée depuis le 28 février 2006.

PERRET Daniel a également déposé les autres marques suivantes : NETN'FLOU


Monsieur PERRET Daniel - 35bis, allée des Platanes, 69300 CALUIRE (dossier no 2054334) - France


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - (dossier no 2054334) - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1995 n°2054334 - Publication au BOPI 1995-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 9 octobre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°150279 - Publication au BOPI 1992-10-09

Inscription le 7 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66989 - Publication au BOPI 1992-09-07

Inscription - Concession de licence n°20429 - Publication au BOPI

Sous-vêtements et autres articles de lingerie féminine.