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Marques déposées par PERRET Christophe
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Mod'Apart
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mod'Apart
PERRET Christophe

Numéro de dépôt :
3843139
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2021
Mod\'Apart de PERRET Christophe

Présentation de la marque Mod'Apart

Déposée le 1 juillet 2011 par PERRET Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mod'Apart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est PERRET Christophe domicilié(e) 229 rue des Plantières - 69380 - CHASSELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRET Christophe domicilié(e) 229 rue des Plantières - 69380 - CHASSELAY - France.

La marque Mod'Apart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mod'Apart est expirée depuis le 1 juillet 2021.


PERRET Christophe - 229 rue des Plantières - 69380 - CHASSELAY - France


PERRET Christophe - 229 rue des Plantières - 69380 - CHASSELAY - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.