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Marques déposées par PERREON YVES
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DOMAINE DU MARRONNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MARRONNIER
PERREON YVES

Numéro de dépôt :
1608351
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
05/04/2010

Présentation de la marque DOMAINE DU MARRONNIER

Déposée le 5 avril 1990 par PERREON YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU MARRONNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERREON YVES, domicilié(e) LES GRANGES, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2169890) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERREON YVES domicilié(e) (dossier no 2169890) - France.

La marque DOMAINE DU MARRONNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MARRONNIER est expirée depuis le 5 avril 2010.


PERREON YVES - LES GRANGES, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2169890) - France


PERREON YVES - (dossier no 2169890) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2169890 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Vin A.O.C. Beaujolais provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DU MARRONNIER