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Marques déposées par PERREAULT Yann
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BIOCAPT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCAPT
PERREAULT Yann

Numéro de dépôt :
3738358
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
BIOCAPT de PERREAULT Yann

Présentation de la marque BIOCAPT

Déposée le 17 mai 2010 par PERREAULT Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est PERREAULT Yann domicilié(e) 6 Allée des platanes Les Chesnez - 89000 - PERRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERREAULT Yann domicilié(e) 6 Allée des platanes Les Chesnez - 89000 - PERRIGNY - France.

La marque BIOCAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCAPT est expirée depuis le 17 mai 2020.


PERREAULT Yann - 6 Allée des platanes Les Chesnez - 89000 - PERRIGNY - France


PERREAULT Yann - 6 Allée des platanes Les Chesnez - 89000 - PERRIGNY - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; Capteur solaires et d'énergie électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Capteur solaire et d'énergie (chauffage, hydrolique, éolien, thermique et géothermique) ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entreten et réparation de tous matériels en raport avec la production, l'accumulation, le traitement et la distribution d'énergie ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.