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Marques déposées par PERREAU SEBASTIEN
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RAMUNTXO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAMUNTXO
PERREAU SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3165320
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
13/05/2012
RAMUNTXO de PERREAU SEBASTIEN

Présentation de la marque RAMUNTXO

Déposée le 13 mai 2002 par PERREAU SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « RAMUNTXO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est PERREAU SEBASTIEN domicilié(e) 9 RUE DU PILORI,64100 BAYONNE - 64100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERREAU SEBASTIEN domicilié(e) 9 RUE DU PILORI,64100 BAYONNE - 64100 - France.

La marque RAMUNTXO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMUNTXO est expirée depuis le 13 mai 2012.

PERREAU SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : 64° SUD


PERREAU SEBASTIEN - 9 RUE DU PILORI,64100 BAYONNE - 64100 - France


PERREAU SEBASTIEN - 9 RUE DU PILORI,64100 BAYONNE - 64100 - France


Inscription le 27 mai 2003 - Rejet partiel n°371382 - Publication au BOPI 2003-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Café - thé - cacao sucre - riz Papier - carton papeterie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.