Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELSAN
PERREAU Francis André

Numéro de dépôt :
97661101
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque DELSAN

Déposée le 23 janvier 1997 par PERREAU Francis André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « DELSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est PERREAU Francis André, domicilié(e) 9 rue Louis Le Bourhis, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERREAU Francis André - France.

La marque DELSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSAN est expirée depuis le 23 janvier 2007.

PERREAU Francis André a également déposé les autres marques suivantes : ALGO D'AURE , DISTRI NAT , FLORA D'ESSARTS , D'AURE , PRINCESSE DE HONGRIE , SODIPHA , VENEN , ASIATONIC , VITADIET , FLOREVA


PERREAU Francis André - 9 rue Louis Le Bourhis, 29000 QUIMPER - France


PERREAU Francis André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides