Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Humanisanté
M. Perreau Dominique

Numéro de dépôt :
4050964
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
Humanisanté de Perreau Dominique

Présentation de la marque Humanisanté

Déposée le 29 novembre 2013 par monsieur Perreau Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Humanisanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Perreau Dominique domicilié(e) 82 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Perreau Dominique domicilié(e) 82 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France.

La marque Humanisanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Humanisanté est expirée depuis le 29 novembre 2023.


M. Perreau Dominique - 82 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France


M. Perreau Dominique - 82 rue du Rocher - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 18 février 2015 - Rejet partiel n°643382 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;

Location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ;

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; salons de beauté.