Déposée le 4 février 2003 par la société PERRE Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Art de Chine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la société PERRE Joseph domicilié(e) 21, rue Joseph et Xavier de Maistre,06100 NICE - 06100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 290 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joseph PERRE domicilié(e) 21, rue Joseph et Xavier de Maistre,06100 NICE - 06100 - France.
La marque Art de Chine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art de Chine est expirée depuis le 4 février 2013.
PERRE Joseph - 21, rue Joseph et Xavier de Maistre,06100 NICE - 06100 - France - SIREN 401290358
Joseph PERRE - 21, rue Joseph et Xavier de Maistre,06100 NICE - 06100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Produit de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; cartes livres ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liége, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; commodes ; fauteuils ; siéges ; vaisseliers ; vanerie. Boîtes en bois. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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