Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERRAULT S.A.S
PERRAULT S.A.S.

Numéro de dépôt :
3274919
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/02/2014
PERRAULT S.A.S de PERRAULT

Présentation de la marque PERRAULT S.A.S

Déposée le 20 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PERRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PERRAULT S.A.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PERRAULT domicilié(e) 39, ZI des Poumadères,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 636 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRAULT S.A.S. domicilié(e) 39, ZI des Poumadères,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France.

La marque PERRAULT S.A.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERRAULT S.A.S est expirée depuis le 20 février 2014.


PERRAULT S.A.S. - 39, ZI des Poumadères,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France - SIREN 419636253


PERRAULT S.A.S. - 39, ZI des Poumadères,32600 L'ISLE JOURDAIN - 32600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Produits agricoles, horticoles er forestiers nii préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux. viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; œufs, lait et produits laitiers. services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux, services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.