Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O.T.C. EXPANSION
Monsieur PERRAUD, Zone Industrielle LES BARONNES, agissant en sa qualité de co-gérant au nom et pour le compte de la Société à Responsabilité Limitée JARDIN DES PLANTES

Numéro de dépôt :
1625868
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2000
O.T.C. EXPANSION de PERRAUD

Présentation de la marque O.T.C. EXPANSION

Déposée le 23 juillet 1990 par monsieur PERRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O.T.C. EXPANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PERRAUD domicilié(e) 28 Avenue de la Gare CASTRIES, 34160 CASTRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA, Gisèle RAVINA - France.

La marque O.T.C. EXPANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625868.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.T.C. EXPANSION est expirée depuis le 23 juillet 2000.


Monsieur PERRAUD, Zone Industrielle LES BARONNES, agissant en sa qualité de co-gérant au nom et pour le compte de la Société à Responsabilité Limitée JARDIN DES PLANTES - 28 Avenue de la Gare CASTRIES, 34160 CASTRIES - France


RAVINA SA, Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, dentifrices, produits hygiéniques, produits diététiques à usage médical et non médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.