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Marques déposées par la société PERRAUD Isabelle et Bruno viticulteurs
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Côtes de la Molière
Marque expirée - Marque en non vigueur

Côtes de la Molière
PERRAUD Isabelle et Bruno viticulteurs

Numéro de dépôt :
3390847
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
Côtes de la Molière de PERRAUD Isabelle et Bruno viticulteurs

Présentation de la marque Côtes de la Molière

Déposée le 2 novembre 2005 par la société PERRAUD Isabelle et Bruno viticulteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côtes de la Molière »

Le déposant est la société PERRAUD Isabelle et Bruno viticulteurs domicilié(e) Le Bourg,69820 VAUXRENARD - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 770 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRAUD Isabelle et Bruno domicilié(e) Le Bourg,69820 VAUXRENARD - 69820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côtes de la Molière est expirée depuis le 2 novembre 2015.


PERRAUD Isabelle et Bruno viticulteurs - Le Bourg,69820 VAUXRENARD - 69820 - France - SIREN 380770974


PERRAUD Isabelle et Bruno - Le Bourg,69820 VAUXRENARD - 69820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Vin d'appellation d'origine Beaujolais villages provenant de la zone de production “ Côtes de la Molière ”.