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Marques déposées par PERRAS PAUL
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DOMAINE DES PAMPRES D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PAMPRES D'OR
PERRAS PAUL
PERRAS NICOLE

Numéro de dépôt :
1618671
Date de dépôt :
29/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2020

Présentation de la marque DOMAINE DES PAMPRES D'OR

Déposée le 29 août 1990 par PERRAS PAUL et PERRAS NICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES PAMPRES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont PERRAS PAUL domicilié(e) LE GUERIN - 69210 - NUELLES - France et PERRAS NICOLE domicilié(e) LE GUERIN - 69210 - NUELLES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERRAS PAUL ET NICOLE domicilié(e) LE GUERIN - 69210 - NUELLES - France.

La marque DOMAINE DES PAMPRES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES PAMPRES D'OR est expirée depuis le 29 août 2020.


PERRAS PAUL - LE GUERIN - 69210 - NUELLES - France

PERRAS NICOLE - LE GUERIN - 69210 - NUELLES - France


PERRAS PAUL ET NICOLE - LE GUERIN - 69210 - NUELLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 17 août 2000 n°2180465 - Publication au BOPI 2000-08-17

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2460979 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-01-25

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES PAMPRES D'OR