Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTESIA
PERRARD FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
98759777
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2018

Présentation de la marque ARTESIA

Déposée le 16 novembre 1998 par PERRARD FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTESIA »

Le déposant est PERRARD FRANÇOIS domicilié(e) 49 avenue de SEGUR - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRARD FRANÇOIS domicilié(e) 49 avenue de SEGUR - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTESIA est expirée depuis le 16 novembre 2018.

PERRARD FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : ARTESIA


PERRARD FRANÇOIS - 49 avenue de SEGUR - 75007 - PARIS - France


PERRARD FRANÇOIS - 49 avenue de SEGUR - 75007 - PARIS - France


Inscription le 9 mars 2004 - renonciation partielle n°388260 - Publication au BOPI 2004-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Renouvellement avec limitation le 5 novembre 2008 n°2389034 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2008-11-05

Vehicules automobiles non ferroviaires (à l'exclusion des véhicules pour le jardin et l'agriculture). Constructions : reparations, services d'installations entretien ou nettoyage de batiments, de locaux, du sol. Entretien ou nettoyage d'objets divers et notamment de vehicules automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.