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Marques déposées par monsieur PERRACHON PIERRE
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DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE
M PERRACHON PIERRE
M PERRACHON PIERRE YVES

Numéro de dépôt :
93458486
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE

Déposée le 23 février 1993 par monsieur PERRACHON PIERRE et monsieur PERRACHON PIERRE YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Les déposants sont monsieur PERRACHON PIERRE domicilié(e) CHATEAU BONNET, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et monsieur PERRACHON PIERRE YVES domicilié(e) CHATEAU BONNET, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M PIERRE PERRACHON - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE est expirée depuis le 23 février 2003.

PERRACHON PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES PAQUELETS


M PERRACHON PIERRE - CHATEAU BONNET, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France

M PERRACHON PIERRE YVES - CHATEAU BONNET, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


M PIERRE PERRACHON - France


Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382017 - Publication au BOPI 2003-11-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE"