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Marques déposées par PERRACHON Pierre
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CHATEAU DES PAQUELETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES PAQUELETS
PERRACHON Pierre
PERRACHON Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
93498941
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
08/12/2013

Présentation de la marque CHATEAU DES PAQUELETS

Déposée le 23 décembre 1993 par PERRACHON Pierre et PERRACHON Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DES PAQUELETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Les déposants sont PERRACHON Pierre domicilié(e) CHATEAU BONNET, “ LES PAQUELETS ”,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2253813) - 71570 - France et PERRACHON Pierre-Yves domicilié(e) CHATEAU BONNET, LES PAQUELETS,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2253813) - 71570 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre PERRACHON domicilié(e) CHATEAU BONNET,71570 LA CHAPELLE de GUINCHAY (dossier no 2253813) - 71570 - France.

La marque CHATEAU DES PAQUELETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES PAQUELETS est expirée depuis le 8 décembre 2013.


PERRACHON Pierre - CHATEAU BONNET, “ LES PAQUELETS ”,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2253813) - 71570 - France

PERRACHON Pierre-Yves - CHATEAU BONNET, LES PAQUELETS,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2253813) - 71570 - France


Mr Pierre PERRACHON - CHATEAU BONNET,71570 LA CHAPELLE de GUINCHAY (dossier no 2253813) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2003 n°2253813 - Publication au BOPI 2003-12-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DES PAQUELETS"