“ Domaine de la Croix Marzelle ” DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE
Présentation de la marque “ Domaine de la Croix Marzelle ” DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE
Déposée le 27 octobre 2003 par perrachon pierre-yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Domaine de la Croix Marzelle ” DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque “ Domaine de la Croix Marzelle ” DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ Domaine de la Croix Marzelle ” DOMAINE DE LA CROIX MARZELLE est expirée depuis le 27 octobre 2023.
perrachon pierre-yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2543509 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2013-11-04