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Marques déposées par PERRACHON JACQUES
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DOMAINE DES PERELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PERELLES
PERRACHON JACQUES

Numéro de dépôt :
1274271
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
23/05/2004

Présentation de la marque DOMAINE DES PERELLES

Déposée le 23 mai 1984 par PERRACHON JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES PERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERRACHON JACQUES, domicilié(e) LES PERELLES ROMANECHE THORINS 71570 (dossier no 2033317) - France.

La marque DOMAINE DES PERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES PERELLES est expirée depuis le 23 mai 2004.

PERRACHON JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA BOTTIERE , DOMAINE DE LA BOTTIERE , DOMAINE DE LA BOTTIERE


PERRACHON JACQUES - LES PERELLES ROMANECHE THORINS 71570 (dossier no 2033317) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1994 n°2033317 - Publication au BOPI 1994-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES PERELLES".