Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Perpignan Immobilier
Perpignan Immobilier, Romain Dupont
Marc SABARDEIL, Agissant pour le compte de la société "Perpignan Immobilier" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3804951
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
Perpignan Immobilier de Perpignan Immobilier

Présentation de la marque Perpignan Immobilier

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par Perpignan Immobilier et Marc SABARDEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perpignan Immobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont Perpignan Immobilier, Romain Dupont domicilié(e) Agissant pour le compte de la société "Perpignan Immobilier" en cours de formation, chemin des vignes 66350 TOULOUGES - France et Marc SABARDEIL, Agissant pour le compte de la société "Perpignan Immobilier" en cours de formation domicilié(e) 1 rue des vignes - 66000 - Perpignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain Dupont domicilié(e) chemin des vignes 66350 TOULOUGES - France.

La marque Perpignan Immobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perpignan Immobilier est expirée depuis le 9 février 2021.


Perpignan Immobilier, Romain Dupont - Agissant pour le compte de la société "Perpignan Immobilier" en cours de formation, chemin des vignes 66350 TOULOUGES - France

Marc SABARDEIL, Agissant pour le compte de la société "Perpignan Immobilier" en cours de formation - 1 rue des vignes - 66000 - Perpignan - France


Romain Dupont - chemin des vignes 66350 TOULOUGES - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Affaires immobilières.