Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SEVENTIES
Numéro de dépôt :
3320389
Date de dépôt :
20/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SEVENTIES
Déposée le 20 octobre 2004 par PEROUX FRANCOIS, GONDEK ALEXIS, ARFAOUI ABDELKADER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVENTIES »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEROUX FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 septembre 2006 - Rejet total n°440892 - Publication au BOPI 2006-09-25
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49