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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE PLASTIE
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PERTHESE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERTHESE
PEROUSE PLASTIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92425305
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022

Présentation de la marque PERTHESE

Déposée le 2 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE PLASTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERTHESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE PLASTIE domicilié(e) 1 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 025 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque PERTHESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERTHESE est expirée depuis le 2 juillet 2022.

PEROUSE PLASTIE a également déposé les autres marques suivantes : PEROUSE PLASTIE , PEROUSE PLASTIE , RENOSKIN , PEROUSE PLASTIE , PERTHESE ESTHEA


PEROUSE PLASTIE, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 Rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 434025318


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354296 - Publication au BOPI 2002-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 27 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°360076 - Publication au BOPI 2002-11-27

Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354297 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 27 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360075 - Publication au BOPI 2002-11-27

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2002 n°2223509 - Publication au BOPI 2002-06-25

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499845 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 27 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°578441 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Prothèses pour la chirurgie plastique reconstructrice et esthétique