Marque enregistrée - Marque en vigueur

PPS NANO
PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4237978
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2026
PPS NANO de PEROUSE MEDICAL

Présentation de la marque PPS NANO

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PPS NANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL domicilié(e) Route du Manoir - 60173 - IVRY-LE-TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 883 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque PPS NANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPS NANO arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.

PEROUSE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : POLYBRANCH , POLYARCH , Polymaille Extra Thin , POLY-FLOW TW , ECHO-SITE , POLYFILM , POLYPATCH , POLYSHUNT , POLYDERM , POLYMAILLE


PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée - Route du Manoir - 60173 - IVRY-LE-TEMPLE - France - SIREN 317883999


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; aiguilles à usage médical ; prothèses vasculaires.