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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL
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PPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PPS
PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4092870
Date de dépôt :
22/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2024
PPS de PEROUSE MEDICAL

Présentation de la marque PPS

Déposée par voie électronique le 22 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL domicilié(e) route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 883 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque PPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPS est expirée depuis le 22 mai 2024.

PEROUSE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : POLYBRANCH , POLYARCH , Polymaille Extra Thin , POLY-FLOW TW , ECHO-SITE , POLYFILM , POLYPATCH , POLYSHUNT , POLYDERM , POLYMAILLE


PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée - route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France - SIREN 317883999


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; aiguilles à usage médical ; prothèses vasculaires.