Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYTHESE
PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92425306
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022

Présentation de la marque POLYTHESE

Déposée le 2 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYTHESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL domicilié(e) Route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 883 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque POLYTHESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYTHESE est expirée depuis le 2 juillet 2022.

PEROUSE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : POLYBRANCH , POLYARCH , Polymaille Extra Thin , POLY-FLOW TW , ECHO-SITE , POLYFILM , POLYPATCH , POLYSHUNT , POLYDERM , POLYMAILLE


PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée - Route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France - SIREN 317883999


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222539 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 7 août 2002 - Changement de nature juridique n°351196 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Changement de nature juridique n°351201 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351200 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351198 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Changement de dénomination n°351199 - Publication au BOPI 2002-08-07

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532419 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2012 n°2499380 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Prothèses vasculaires