Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYPERF
PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93497630
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2023

Présentation de la marque POLYPERF

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYPERF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL domicilié(e) route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 883 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque POLYPERF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLYPERF est expirée depuis le 21 décembre 2023.

PEROUSE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : POLYBRANCH , POLYARCH , Polymaille Extra Thin , POLY-FLOW TW , ECHO-SITE , POLYFILM , POLYPATCH , POLYSHUNT , POLYDERM , POLYMAILLE


PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée - route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France - SIREN 317883999


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2004 n°2267884 - Publication au BOPI 2004-06-28

Inscription le 7 août 2002 - Changement de nature juridique n°351196 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Changement de nature juridique n°351201 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351200 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351198 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 7 août 2002 - Changement de dénomination n°351199 - Publication au BOPI 2002-08-07

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532419 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21

Renouvellement sans limitation le 22 août 2013 n°2537751 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-22

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture