Déposée le 9 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « NOVARIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL domicilié(e) route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 883 999 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque NOVARIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285095.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée - route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France - SIREN 317883999
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 23 janvier 2006 - retrait partiel n°426472 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494868 - Publication au BOPI 2009-04-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 21 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532419 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2013 n°2544759 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-26
Appareils et instruments chirurgicaux, medicaux, materiel de suture, bas pour les varices, vetements speciaux pour salles d'opération, protheses, implants artificiels, draps chirurgicaux, coutellerie chirurgicale. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et de l'image.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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