Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eVenousAccess
PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4082411
Date de dépôt :
08/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2024
eVenousAccess de PEROUSE MEDICAL

Présentation de la marque eVenousAccess

Déposée le 8 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « eVenousAccess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL domicilié(e) Route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 883 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque eVenousAccess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eVenousAccess est expirée depuis le 8 avril 2024.

PEROUSE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : POLYBRANCH , POLYARCH , Polymaille Extra Thin , POLY-FLOW TW , ECHO-SITE , POLYFILM , POLYPATCH , POLYSHUNT , POLYDERM , POLYMAILLE


PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée - Route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France - SIREN 317883999


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; dispositifs médicaux et chirurgicaux pour accès vasculaires ;

Formation concernant l'utilisation d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; éducation, enseignement et formation dans le domaine médical ; informations en matière d'éducation dans le domaine médical ; services de conseil d'orientation professionnel (formation) dans le domaine médical ;

Services d'informations en ligne en matière de prévention des maladies et accidents vasculaires ; prestation de conseils d'utilisation en matière médicale des instruments et appareils médicaux et chirurgicaux ; services de conseils d'orientation dans le domaine médical (services de conseils médicaux, services médicaux) ; assistance médicale ; services de consultations médicales.