Marque renouvelée - Marque en vigueur

CYCLOGRAFT
PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3596923
Date de dépôt :
04/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2028
CYCLOGRAFT de PEROUSE MEDICAL

Présentation de la marque CYCLOGRAFT

Déposée le 4 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLOGRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-41 du 10 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROUSE MEDICAL domicilié(e) route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 883 999 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque CYCLOGRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3596923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CYCLOGRAFT arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.

PEROUSE MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : POLYBRANCH , POLYARCH , Polymaille Extra Thin , POLY-FLOW TW , ECHO-SITE , POLYFILM , POLYPATCH , POLYSHUNT , POLYDERM , POLYMAILLE


PEROUSE MEDICAL, Société par actions simplifiée - route du Manoir - 60173 - IVRY LE TEMPLE - France - SIREN 317883999


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 16 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659469 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-16

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689575 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.