Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAUFFAGE A L EAU FROIDE
M. Perot (Georges)

Numéro de dépôt :
963880
Date de dépôt :
05/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CHAUFFAGE A L EAU FROIDE

Déposée le 5 août 1976 par monsieur Perot (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CHAUFFAGE A L EAU FROIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Perot (Georges domicilié(e) 37, boulevard de Bellechasse, Saint-Maur (Val de Marne). - France.

La marque LE CHAUFFAGE A L EAU FROIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE CHAUFFAGE A L EAU FROIDE est expirée depuis le 5 août 1986.

Perot (Georges a également déposé les autres marques suivantes : SOLAIR EAU , MINERVE , RAYA 7 , INFORMANNONCES


M. Perot (Georges) - 37, boulevard de Bellechasse, Saint-Maur (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Installation de chauffage.