Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSSE CAFE DISTRIBUTION
M PEROT DAMIEN

Numéro de dépôt :
95554531
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque POUSSE CAFE DISTRIBUTION

Déposée le 23 janvier 1995 par monsieur PEROT DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUSSE CAFE DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est monsieur PEROT DAMIEN domicilié(e) 32 ALLEE DU MONT D'HUETTE, 60880 VARANVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M PEROT DAMIEN - France.

La marque POUSSE CAFE DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUSSE CAFE DISTRIBUTION est expirée depuis le 23 janvier 2005.

PEROT DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes : SECOTECH


M PEROT DAMIEN - 32 ALLEE DU MONT D'HUETTE, 60880 VARANVAL - France


M PEROT DAMIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

- présentoirs - confiserie - biscuits - gâteaux

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.