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Marques déposées par PERONNY Jean Marie
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HORTICOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORTICOLA
PERONNY Jean Marie

Numéro de dépôt :
92417944
Date de dépôt :
04/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2002

Présentation de la marque HORTICOLA

Déposée le 4 mai 1992 par PERONNY Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORTICOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est PERONNY Jean Marie, domicilié(e) 79, Avenue Thermale, 63400 CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERONNY Jean Marie - France.

La marque HORTICOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTICOLA est expirée depuis le 4 mai 2002.


PERONNY Jean Marie - 79, Avenue Thermale, 63400 CHAMALIERES - France


PERONNY Jean Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt