PERONNET Marie-Noëlle agissant au nom et pour le compte de la société HEXA-GONES en cours de formation
Numéro de dépôt :
3392967
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/11/2015
Présentation de la marque HEXA-GONES
Déposée le 22 novembre 2005 par PERONNET Marie-Noëlle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « HEXA-GONES »
Le déposant est PERONNET Marie-Noëlle agissant au nom et pour le compte de la société HEXA-GONES en cours de formation domicilié(e) Chemin de la Rapaudière, “ Les Piaules ”,69290 POLLIONNAY - 69290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERONNET Marie-Noëlle domicilié(e) Chemin de la Rapaudière, Les Piaules,69290 POLLIONNAY - 69290 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXA-GONES est expirée depuis le 22 novembre 2015.
PERONNET Marie-Noëlle agissant au nom et pour le compte de la société HEXA-GONES en cours de formation - Chemin de la Rapaudière, “ Les Piaules ”,69290 POLLIONNAY - 69290 - France
PERONNET Marie-Noëlle - Chemin de la Rapaudière, Les Piaules,69290 POLLIONNAY - 69290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Inscription le 21 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554045 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21
Inscription le 21 juillet 2011 - Immatriculation de societe n°554044 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour la terre, sel à usage industriel. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux classés nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; semences (graines) aliments pour les animaux. Gazon naturel.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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