Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minc'SOFT
Mme Peron Marie France

Numéro de dépôt :
3120639
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011
Minc\'SOFT de Peron Marie France

Présentation de la marque Minc'SOFT

Déposée le 12 septembre 2001 par madame Peron Marie France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Minc'SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 13 novembre 2024.

Le déposant est madame Peron Marie France domicilié(e) 37 Route de Neuilly, 93160 Noisy le Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Peron Marie France - France.

La marque Minc'SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minc'SOFT est expirée depuis le 12 septembre 2011.


Mme Peron Marie France - 37 Route de Neuilly, 93160 Noisy le Grand - France


Madame Peron Marie France - France


Publication - Publication au BOPI 2001-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Republication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Aliments diététiques non à usage médical à bases de légumes, poissons, viande, fruits. Aliments diététiques non à usage médical à base d'entremets chocolat, vanille. Protéines pour l'alimentation humaine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.