CD LIVRE
Présentation de la marque CD LIVRE
Déposée le 18 octobre 1993 par Péron Jocelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD LIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CD LIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD LIVRE est expirée depuis le 18 octobre 2003.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266766 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244018 - Publication au BOPI 1997-10-10
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48