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Marques déposées par PERON Jean-Yves
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LES JARDINS PLANTAGENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS PLANTAGENET
PERON Jean-Yves

Numéro de dépôt :
1746962
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
16/09/2001
LES JARDINS PLANTAGENET de PERON Jean-Yves

Présentation de la marque LES JARDINS PLANTAGENET

Déposée le 16 septembre 1991 par PERON Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LES JARDINS PLANTAGENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERON Jean-Yves, domicilié(e) 2 chemin de la Boisnière, 49070 St Jean de Linières - France.

La marque LES JARDINS PLANTAGENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS PLANTAGENET est expirée depuis le 16 septembre 2001.

PERON Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFE DES SABLES , La truffe de Vienne


PERON Jean-Yves - 2 chemin de la Boisnière, 49070 St Jean de Linières - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08

Légumes, produits végétaux agricoles ou horticoles, graines, semences et plants de légumes, fruits et légumes frais ou séchés décoratifs, patisseries et confitures à base de légumes et fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.