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Marques déposées par monsieur PERON Jean-Yves
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La truffe de Vienne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La truffe de Vienne
M. PERON Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3307026
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/08/2014
La truffe de Vienne de PERON Jean-Yves

Présentation de la marque La truffe de Vienne

Déposée le 4 août 2004 par monsieur PERON Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « La truffe de Vienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est monsieur PERON Jean-Yves domicilié(e) 2 chemin de la Boisnière,49070 ST JEAN DE LINIÈRES - 49070 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERON Jean-Yves domicilié(e) 2 chemin de la Boisnière,49070 ST JEAN DE LINIÈRES - 49070 - France.

La marque La truffe de Vienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307026.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La truffe de Vienne est expirée depuis le 4 août 2014.

PERON Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFE DES SABLES


M. PERON Jean-Yves - 2 chemin de la Boisnière,49070 ST JEAN DE LINIÈRES - 49070 - France


M. PERON Jean-Yves - 2 chemin de la Boisnière,49070 ST JEAN DE LINIÈRES - 49070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Produits agricoles ni préparés ni transformés, légume frais. Légumes conservés, séchés et cuits. Préparations alimentaires à base de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.