Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRALTO
PERON Christian agissant au nom et pour le compte de la société en formation CONTRALTO

Numéro de dépôt :
99802641
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2009

Présentation de la marque CONTRALTO

Déposée le 8 juillet 1999 par PERON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTRALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est PERON Christian agissant au nom et pour le compte de la société en formation CONTRALTO, domicilié(e) Le Jade, 14, rue Bournes, 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

La marque CONTRALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRALTO est expirée depuis le 8 juillet 2009.


PERON Christian agissant au nom et pour le compte de la société en formation CONTRALTO - Le Jade, 14, rue Bournes, 69004 LYON - France


MARK & LAW - France


Inscription le 5 avril 2000 - Rejet partiel n°298249 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever le sel ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Transport et livraison de marchandises ; services de livraison de marchandises à domicile ; distribution (livraison de produits) ; distribution de colis ; emballage et entreprosage de marchandises, empaquetage de produits. Restauration (alimentation) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.