Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPPIE CREATION
PERON Charlotte

Numéro de dépôt :
3894166
Date de dépôt :
03/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2022
CHAPPIE CREATION de PERON Charlotte

Présentation de la marque CHAPPIE CREATION

Déposée le 3 février 2012 par PERON Charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPPIE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est PERON Charlotte domicilié(e) 9 Avenue David Dellepiane - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMR Avocats, Maître Olivier ROUX domicilié(e) 153 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CHAPPIE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPPIE CREATION est expirée depuis le 3 février 2022.


PERON Charlotte - 9 Avenue David Dellepiane - 13007 - MARSEILLE - France


PMR Avocats, Maître Olivier ROUX - 153 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux peintures encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins.

Coussins.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.

Vêtements ; chemises ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; foulards ; sous-vêtements.