Déposée le 18 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEROLO domicilié(e) 69 Rue des Maçons - 33390 - BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 220 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque ATCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEROLO SAS, Société par Actions Simplifiée - 69 Rue des Maçons - 33390 - BLAYE - France - SIREN 586220055
SCHMIT-CHRETIEN, Mme VIMES Sandrine - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Inscription le 11 août 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°188489 - Publication au BOPI 1995-08-11
Renouvellement sans limitation le 3 août 2004 n°2270157 - Publication au BOPI 2004-08-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624512 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2563504 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22
Conteneurs et citernes métalliques; vannes métalliques autres que parties de machines; parties constitutives de tous ces produits.Robinets, robinets de prise d'air, robinets de purge, robinets de vidange, parties constitutives de tous ces produits.Conteneurs et citernes non métalliques, vannes non métalliques autres que parties de machines; parties constitutives de tous ces produits
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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