Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMPER VIRENS
PEROIS LoïcTYPE="Lieudit"
VIGIER Romuald

Numéro de dépôt :
99803828
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque SEMPER VIRENS

Déposée le 9 juillet 1999 par PEROIS LoïcTYPE="Lieudit" et VIGIER Romuald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMPER VIRENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Les déposants sont PEROIS LoïcTYPE="Lieudit", domicilié(e) Le Petit Ceîntres, 07300 Cheminas - France et VIGIER Romuald, domicilié(e) Papelissier, 26300 Chatuzange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loïc PEROIS - France.

La marque SEMPER VIRENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMPER VIRENS est expirée depuis le 9 juillet 2009.


PEROIS LoïcTYPE="Lieudit" - Le Petit Ceîntres, 07300 Cheminas - France

VIGIER Romuald - Papelissier, 26300 Chatuzange - France


Loïc PEROIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau Conseils, informations ou renseignements d'affaires, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, organisations d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Education, formation, divertissement, activités culturelles, édition de livres, de revues, agence pour artistes ; organisation et conduite de colloque, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, prospection, essais de matériaux, laboratoires, location de temps d'accès à un serveur de base de données.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.