Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEQUAT DESIGN GRAPHIQUE - PRODUIT - ESPACE
Perois Loïc, Jacques, Raymond
Sengissen Geneviève, Barbara, Sylvie
Vigier Romuald, Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
95570425
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque ADEQUAT DESIGN GRAPHIQUE - PRODUIT - ESPACE

Déposée le 28 avril 1995 par Perois Loïc, Sengissen Geneviève, Vigier Romuald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ADEQUAT DESIGN GRAPHIQUE - PRODUIT - ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Les déposants sont Perois Loïc, Jacques, Raymond, domicilié(e) 10 rue Bouffier, 26000 Valence - France, Sengissen Geneviève, Barbara, Sylvie, domicilié(e) Papelissier, 26300 Bourg de Péage - France, Vigier Romuald, Jean-Jacques, domicilié(e) Papelissier, 26300 Bourg de Péage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Sengissen Geneviève - France.

La marque ADEQUAT DESIGN GRAPHIQUE - PRODUIT - ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570425.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEQUAT DESIGN GRAPHIQUE - PRODUIT - ESPACE est expirée depuis le 28 avril 2005.

Perois Loïc a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAMUROS , classic car design


Perois Loïc, Jacques, Raymond - 10 rue Bouffier, 26000 Valence - France

Sengissen Geneviève, Barbara, Sylvie - Papelissier, 26300 Bourg de Péage - France

Vigier Romuald, Jean-Jacques - Papelissier, 26300 Bourg de Péage - France


Melle Sengissen Geneviève - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Prestataire de services - conception de produits industriels - conception graphique - architecture d'intérieur