Déposée le 6 décembre 2000 par Pernoud Christian et Ducruet Laurent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JACANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Les déposants sont Pernoud Christian, domicilié(e) 6 Cours Jean Jaures, 38000 Grenoble - France et Ducruet Laurent, domicilié(e) 47 Rue Gambetta, 69740 Genas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pernoud Christian - France.
La marque JACANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pernoud Christian - 6 Cours Jean Jaures, 38000 Grenoble - France
Ducruet Laurent - 47 Rue Gambetta, 69740 Genas - France
Pernoud Christian - France
Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340750 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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