Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA SPAGHETTERIE
Numéro de dépôt :
1292504
Date de dépôt :
05/12/1984
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
05/12/1994
Présentation de la marque LA SPAGHETTERIE
Déposée le 5 décembre 1984 par PERNOTTE Henri Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « LA SPAGHETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA SPAGHETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SPAGHETTERIE est expirée depuis le 5 décembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19