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Marques déposées par PERNOT Thierry
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DOMAINE L'ARCHANGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE L'ARCHANGE
PERNOT Thierry

Numéro de dépôt :
3419210
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
17/03/2026
DOMAINE L\'ARCHANGE de PERNOT Thierry

Présentation de la marque DOMAINE L'ARCHANGE

Déposée le 17 mars 2006 par PERNOT Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE L'ARCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est PERNOT Thierry domicilié(e) Morgon, Lieu Dit - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PERNOT Thierry domicilié(e) Morgon, Lieu Dit - 69910 - VILLIE-MORGON - France.

La marque DOMAINE L'ARCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE L'ARCHANGE arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.


PERNOT Thierry - Morgon, Lieu Dit - 69910 - VILLIE-MORGON - France


M. PERNOT Thierry - Morgon, Lieu Dit - 69910 - VILLIE-MORGON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2613286 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-03-18

Vin appellation d'origine contrôlée Morgon. Beaujolais. Provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine L'Archange.