Marque expirée - Marque en non vigueur

IDENTIQUE
PERNOT Jean

Numéro de dépôt :
1375150
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2016

Présentation de la marque IDENTIQUE

Déposée le 15 octobre 1986 par PERNOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IDENTIQUE »

Le déposant est PERNOT Jean domicilié(e) 19, rue Fernand Ravisa,26200 MONTELIMAR (dossier no 2325689) - 26200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2325689) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IDENTIQUE est expirée depuis le 15 octobre 2016.


PERNOT Jean - 19, rue Fernand Ravisa,26200 MONTELIMAR (dossier no 2325689) - 26200 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2325689) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325689 - Publication au BOPI 2006-10-23

Renouvellement sans limitation n°2076889 - Publication au BOPI 1996-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.